Mentions légales

A Chaux et Sable
http://www.a-chaux-et-sable.fr/

Dernière mise à jour : 19 février 2026

1. Définitions

Client : Toute personne physique ou morale capable au sens des articles 1123 et suivants du code civil, qui visite le site.

Prestations et services : Le site a pour objet de présenter les activités de l’entreprise A Chaux et Sable.

Contenu : Ensemble des éléments constituants l’information présente sur le site (textes, images, vidéos, graphismes, logos, etc.).

Utilisateur : Internaute se connectant au site.

Informations personnelles : Toute information permettant l’identification directe ou indirecte d’une personne physique conformément au RGPD (règlement UE 2016/679).

2. Présentation du site

Conformément à l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants :

Propriétaire et éditeur du site :
A Chaux et Sable
314 impasse des fusillés de l’Albaréa
Quartier Fontan Deleuse
06380 Sospel

Téléphone : 04 93 04 53 91
Email : contact@achauxetsable.net
Site : http://www.a-chaux-et-sable.fr/

Responsable de la publication : A Chaux et Sable

Webmaster : A Chaux et Sable

Hébergeur :
À compléter selon l’hébergeur réel
Nom :
Adresse :
Téléphone :

3. Conditions générales d’utilisation

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions d’utilisation décrites ci-après.

Le site est accessible à tout moment. Une interruption pour maintenance peut être décidée sans préavis.

Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. L’utilisateur est invité à les consulter régulièrement.

4. Description des services

Le site a pour objet de présenter les activités de A Chaux et Sable.

Les informations fournies sont données à titre indicatif et peuvent évoluer. Elles ne sont pas exhaustives et sont données sous réserve de modifications depuis leur mise en ligne.

5. Limitations techniques

Le site utilise des technologies standards (html, css, javascript).

A Chaux et Sable ne pourra être tenue responsable des dommages matériels liés à l’utilisation du site.

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6. Propriété intellectuelle

A Chaux et Sable est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

7. Responsabilité

A Chaux et Sable agit en tant qu’éditeur du site.

A Chaux et Sable ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site.

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A Chaux et Sable se réserve le droit de supprimer tout contenu contrevenant à la législation en vigueur.

8. Données personnelles

Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont détaillées dans la politique de confidentialité accessible sur le site.

Conformément au RGPD, l’utilisateur dispose des droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et de portabilité.

Pour toute demande relative aux données personnelles :
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www.cnil.fr

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10. Liens hypertextes

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11. Droit applicable

Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français.

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